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LA CLAUSE BENEFICIAIRE
La clause bénéficiaire est l'un des points essentiels du contrat. Elle constitue un élément essentiel de la transmission de patrimoine du souscripteur.
La clause bénéficiaire doit correspondre sans équivoque à la volonté du souscripteur.
Dans la très grande majorité des cas, la clause dite " standard " proposée par les contrats est adaptée à l'objectif du souscripteur.
La clause bénéficiaire peut être modifiée à tout moment sauf en cas de bénéficiaires acceptant.
La clause bénéficiaire peut être libellée, à titre d'exemple, dans ces termes.
- Les enfants nés ou à naître de l'assuré, à défaut les héritiers de l'assuré ;
- Les petits-enfants nés ou à naître de l'assuré, à défaut les héritiers de l'assuré ;
- Les enfants de l'assuré, vivants ou représentés ;
- Les héritiers de l'assuré ;
- Les frères et sœurs de l'assuré, ou les survivants, à défaut les héritiers de l'assuré ;
- Les neveux et nièces de l'assuré, ou les survivants, à défaut les héritiers de l'assuré ;
Mais aussi ;
- Le capital sera versé selon les dispositions testamentaires de l'assuré.
- Le capital sera versé selon les dispositions testamentaires de l'assuré déposé chez Maître xx.
Eu égard l'importance de la clause bénéficiaire, et bien que la désignation, ou la révocation, d'un bénéficiaire soit un acte personnel relevant de la seule initiative du souscripteur, nous vous recommandons de prendre conseil pour sa rédaction.
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